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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8309
… Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à pas de vis et les … scellés et autres accessoires pour l'emballage, en métaux communs. …
Explanatory notes
… 83.09 ‑ Bouchons (y compris les bouchons-couronnes, les bouchons à … scelles et autres accessoires pour l’emballage, en métaux communs. 8309.10 ‑ Bouchons‑couronnes 8309.90 ‑ Autres La présente position englobe un ensemble d’articles en tous métaux communs, parfois associés …Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
… non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans … écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
… maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les …
Explanatory notes
… maquillage préparés et préparations pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les … ANTISOLAIRES ET LES PREPARATIONS POUR BRONZER Sont compris dans la présente partie : 1) Les rouges à lèvres et …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et …
Explanatory notes
… ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.70
… Patins à glace et patins à roulettes, y compris les chaussures auxquelles sont …
Classification opinions
… 1. Articles dénommés « Roller shoes » consistant en chaussures couvrant la cheville, à dessus en … deux roulettes escamotables inamovibles, ajustées dans des cavités spécialement aménagées à cet effet dans la semelle extérieure, offrant ainsi la possibilité d'être utilisées en tant que patins en …Section IV > Chapitre 19 > Position 1904 > 1904.20
… Préparations alimentaires obtenues à partir de flocons de céréales non grillés ou de mélanges de flocons de céréales non grillés et de flocons de céréales grillés ou de céréales soufflées …
Classification opinions
… pour le petit déjeuner du type « Müsli » , contenant des flocons de céréales non grillés (environ 70 %), des fruits …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres … minéraux, même déshydratés ou étêtés, y compris les goudrons reconstitués. Les goudrons repris dans cette position sont des mélanges complexes, en …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.30
… Autres parties d'avions, d'hélicoptères ou de véhicules aériens sans pilote …
Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …