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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422
… Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou autres récipients; machines et appareils à remplir, fermer, boucher ou étiqueter les … bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et …
Explanatory notes
… 84.22 ‑ Machines à laver la vaisselle; machines et appareils servant à nettoyer ou à sécher les bouteilles ou … flacons, bidons à lait, boîtes à conserves, assiettes ou bols d'écrémeuses, futailles ou autres récipients, même s'ils comportent un dispositif assurant la désinfection ou …Section IX > Chapitre 44 > Position 4417
… Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais ou de …
Explanatory notes
… 44.17 ‑ Outils, montures et manches d'outils, montures de brosses, … ou non, pour outils ou instruments de toutes sortes, tels que les manches pour bêches, pelles, pioches, râteaux, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5403
… Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y …
Explanatory notes
… 54.03 ‑ Fils de filaments artificiels (autres que les fils à coudre), non conditionnés pour la vente au détail, y …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs pour l'appontage de véhicules …
Explanatory notes
… 88.05 - Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules … rampe métallique qui guide la course de l'avion, au départ. L'impulsion et l'accélération nécessaires à l'envol sont … Ne relèvent pas de la présente position : a) Les treuils mécaniques utilisés pour le lancement des planeurs ( …Section XV > Chapitre 82 > Position 8214
… de bouchers ou de cuisine et coupe-papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à …
Explanatory notes
… de bouchers ou de cuisine et coupe‑papier, par exemple); outils et assortiments d'outils de manucures ou de pédicures (y compris les limes à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021
… Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages … les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; …
Explanatory notes
… 90.21 ‑ Articles et appareils d'orthopédie, y compris les ceintures et bandages … les béquilles; attelles, gouttières et autres articles et appareils pour fractures; articles et appareils de prothèse; …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. …
Explanatory notes
… monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; alcools gras industriels. - Acides gras … 3823.13 - - Tall acides gras 3823.19 - - Autres 3823.70 - Alcools gras industriels A. - ACIDES GRAS MONOCARBOXYLIQUES …Section XI > Chapitre 56 > Position 5606
… Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou … guipées, autres que ceux du n° 56.05 et autres que les fils de crin guipés; fils de chenille; fils dits « de …
Explanatory notes
… 56.06 ‑ Fils guipés, lames et formes similaires des n°s 54.04 ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112
… Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. …
Explanatory notes
… 91.12 ‑ Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties. 9112.20 ‑ Cages et … d'horloges, de régulateurs, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres dits de marine et similaires, montres … scientifiques, de compteurs d'électricité, etc., tels ceux destinés à des chronomètres scientifiques ou …Section VI > Chapitre 29 > Position 2908
… Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des phénols ou des phénols-alcools. …