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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.40
… et autres véhicules aériens, d'un poids à vide excédant 15.000 kg …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 60.04 - Etoffes de bonneterie d’une largeur excédant 30 cm, … ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - … différence toutefois qu’ils sont d’une largeur inférieure à 600 mm. La présente position ne comprend pas les feuillards …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.20
… autres véhicules aériens, d'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… 60.02 ‑ Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas … ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - Contenant en poids 5 % ou plus de fils …Section XV > Chapitre 72 > Position 7220
… plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… plats en aciers inoxydables, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). ‑ Simplement laminés à chaud : …Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …
Classification opinions
… 1. Tissu de coton à armure toile d'un poids inférieur à 100 g/m2, de forme rectangulaire (320 cm x 110/112 cm), …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… d'un réservoir de 6,8 litres rempli à une pression de 300 bars destiné à délivrer de l'air comprimé, d'un tuyau …Section XV > Chapitre 72 > Position 7226
… plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm. …
Explanatory notes
… plats en autres aciers alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm (+). - En aciers au silicium dits …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… ou concassés, par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou …