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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons … de dioxyde de carbone. Elles restent classées ici même si elles ont été additionnées d'alcool ou si leur …Section VI > Chapitre 32 > Position 3215
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. …
Explanatory notes
… encres à écrire ou à dessiner et autres encres, même concentrées ou sous formes solides. - … d'argent. 5) Les encres constituées par des métaux ou des alliages finement divisés en suspension dans … comprend pas : a) Les révélateurs constitués par un vireur (mélange de noir de carbone et de résines …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, …
Explanatory notes
… la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs similaires, en pastilles, tubes, … similaires. Les boîtes d'assortiments de ces produits sont également comprises ici, même si elles contiennent des accessoires tels que pinceaux, …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00
… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
Explanatory notes
… est enregistré sur ou reproduit à partir d’un dispositif de mémoire interne ou support (bande magnétique, support … basé sur la réception d’une onde sonore ou par d’autres méthodes , comme le téléchargement de fichiers sonores, au … mais ne font pas corps avec celui-ci. Ils transmettent un message préalablement enregistré et peuvent être capables …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes et parties de plumes (même rognées), duvet, bruts ou simplement nettoyés, désinfectés ou traités en vue de leur …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.40
… Autres instruments et appareils, spécialement conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) …
Classification opinions
… par paquets en liaison descendante haut débit), UMTS (Système de télécommunications mobiles universelles), CDMA … des informations sur le paquet ou la séquence de paquets, comme par exemple les décalages de paquets, les retards de … sur les bits et les données. L'analyseur comprend une mémoire d'acquisition (512 MB) et un module d'interface de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… 59.04 ‑ Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou … exemple) revêtu sur une face d'une pâte consistant en un mélange d'huile de lin oxydée, de résines et de gommes, … plus réduite, que l'on utilise pour recouvrir les murs, les meubles ou les étagères, par exemple. Sont également classés …Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
… gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou …