WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de …
Explanatory notes
… manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de … ‑ Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ … de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges aquatiques 9508.26 ‑ ‑ Attractions de parcs aquatiques …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210
… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+). - Etamés : 7210.11 - - … n°s 72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De … de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson … de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ) . …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …
Explanatory notes
… ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués … matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …
Explanatory notes
… de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite … généralement sous forme de poudres, écailles, blocs, plaquettes, barres ou bâtons. Les blocs et plaquettes sont utilisés à la fabrication, par découpage et …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …
Explanatory notes
… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du … du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1) Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. … (principalement des pigments minéraux ou organiques ou des laques colorantes) ou de poudres ou paillettes métalliques … dans un liant dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, consiste …Section VII > Chapitre 39 > Position 3920
… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …
Explanatory notes
… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières … autres matières plastiques La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières … Aux termes de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames s'applique …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire …
Explanatory notes
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire … également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée ou … couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles et bandes découpés autrement que de forme …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …