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Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en … fleurs, feuillages ou fruits artificiels sont assemblés en motifs ou garnitures. Les articles de la présente position montés sur épingles ou comportant un simple dispositif de fixation restent compris ici. Les articles de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; … totale ou partielle des substances de densités ou de poids différents qui le composent. II. Les appareils pour la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486 > 8486.20
… Machines et appareils pour la fabrication de dispositifs à semi-conducteur ou des circuits intégrés …
Classification opinions
… d'un magnétron, d'une pompe à vide turbomoléculaire, d'un dispositif robotisé de manutention, et d'un dispositif de chauffage. Lorsqu'une pastille pénètre dans la …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. 1504.10 ‑ Huiles de foies de poissons et leurs … est utilisé pour la préparation du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917 > 3917.10
… Boyaux artificiels en protéines durcies ou en matières plastiques …
Classification opinions
… Le produit se présente sous la forme de tubes annelés de différentes longueurs. Application des RGI 1 (Note 8 du …Section XI > Chapitre 63
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons …
Explanatory notes
… articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons Notes. 1.‑ Le Sous‑Chapitre I, qui comprend des … et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être … etc.), qui ne sont pas compris dans des positions plus spécifiques de la Section XI ou dans d'autres Chapitres de …Legal note
… et les tapisseries du n° 58.05; b) chaussures et coiffures en matières autres que l'amiante. Pour être …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
Explanatory notes
… ou ses composés 2844.42 ‑ - Actinium-225, actinium-227, californium-253, curium-240, curium-241, curium-242, … toujours le même nombre de protons mais ils peuvent différer par le nombre de neutrons et, par conséquent, ils peuvent avoir des masses différentes (nombre de masse différent). Les nuclides qui …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits … textiles, recouverts de matières abrasives naturelles ou artificielles broyées ou pulvérisées, parfois colorées …Section VI > Chapitre 36 > Position 3604 > 3604.10
… Articles pour feux d'artifice …