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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.10
… Machines pouvant effectuer différents types d'opérations d'usinage, sans changement d'outils entre ces opérations …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014 > 7014.00
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que ceux du n° 70.15), non travaillés optiquement …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; … reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes …
Explanatory notes
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; … reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes … pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la construction présentera dans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.50
… Autres instruments et appareils d'ophtalmologie …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.2 > 2907.23
… 4,4'-Isopropylidènediphénol (bisphénol A, diphénylolpropane) et …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30
… Casques d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …
Classification opinions
… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré conçus pour être appariés à un appareil … des RGI 1 (Note 3 de la Section XVI), 3 b) et 6. Adoption : 2024 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2939 > 2939.1
… Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits …