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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La présente position comprend les effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers, … les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
… Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). …
Explanatory notes
… 17.04 ‑ Sucreries sans cacao (y compris le chocolat blanc). 1704.10 ‑ Gommes à mâcher (chewing‑gum), … à des fins thérapeutiques ou prophylactiques. 6) le chocolat blanc composé de sucre, de beurre de cacao … 7) l'extrait de réglisse sous toutes ses formes (pains, blocs, bâtons, pastilles, etc.), contenant plus de 10 % en …Section XI > Chapitre 50 > Position 5001
… Cocons de vers à soie propres au dévidage. …
Explanatory notes
… 50.01 ‑ Cocons de vers à soie propres au dévidage. Cette position ne couvre que les cocons susceptibles de fournir au dévidage un brin …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. … pour enfants, du n ° 49.03 ). Ces articles peuvent être brochés, cartonnés ou reliés, même en tomes séparés ou bien … faisant partie intégrante des livres. B) Les opuscules, brochures et imprimés similaires , consistant en plusieurs …Section X > Chapitre 48 > Position 4812
… Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. …
Explanatory notes
… 48.12 ‑ Blocs filtrants et plaques filtrantes, en pâte à papier. Les … pression, sans adjonction de liant, de manière à former des blocs ou plaques de faible consistance. Les fibres végétales …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
… présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, … navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). …
Explanatory notes
… présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, … navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple). - Machines et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage; … alcools gras industriels. - Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage : …Section IX > Chapitre 44 > Position 4413
… Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. …
Explanatory notes
… 44.13 ‑ Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés. Les bois repris ici ont … qu'il n'est nécessaire pour assurer la cohésion. Deux procédés principaux, l'imprégnation et la densification, … 3 . La densification a pour effet de réduire l'espace occupé par les cavités cellulaires du bois; elle peut être …Section VI > Chapitre 29 > Position 2930 > 2930.20
… Thiocarbamates et dithiocarbamates …