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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, … fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif à la fois d'orientation et d'élévation; parties de ces articles. …
Explanatory notes
… l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à mécanisme pour usages cliniques, … fauteuils de dentistes, par exemple); fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, avec dispositif … chirurgicales, permettant de placer le patient dans les positions appropriées aux différentes interventions, par …Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines …
Explanatory notes
… 33.01 ‑ Huiles essentielles (déterpenées ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; … essentielles (désignées aussi sous le nom d' essences ) sont des matières premières d'origine végétale utilisées en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés …
Explanatory notes
… 85.18 ‑ Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans … piézo‑électriques , dans lesquels la pression des ondes sonores transmises par l'intermédiaire d'un diaphragme …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6 > 8517.62
… Appareils pour la réception, la conversion et l'émission, la transmission ou la régénération de la voix, d'images ou d'autres données, y compris les appareils de commutation et de routage …
Classification opinions
… 1. Contrôleurs de communication ou routeurs (y compris les … automatique de traitement de l'information en réseau, ils sont situés entre deux machines automatiques de traitement … dans le cadre d'un réseau personnel (PAN) utilisant des ondes radio courtes sur des distances courtes (jusqu'à 10 …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des … degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des … degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
… forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs (+). 8471.30 - Machines … Le traitement de l'information est la mise en oeuvre de données de toute espèce, selon divers processus logiques préétablis et à une ou …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… Bateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs, pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction …
Explanatory notes
… 89.05 - Bateaux‑phares, bateaux‑pompes, bateaux‑dragueurs, pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de …
Explanatory notes
… pelleteries ou d'autres matières, à l'exclusion de celles contenant comme constituants de base 70 % ou davantage en poids d'huiles de …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …