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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 22 > Position 2203
… Bières de malt. …
Explanatory notes
… 22.03 ‑ Bières de malt. La bière est une boisson alcoolique qui … pas dans cette position : a) Certaines boissons qui, bien que parfois appelées bières, ne contiennent pas …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … en verre travaillé au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre …
Explanatory notes
… similaires de verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de … portent une ouverture diamétrale. On enduit ensuite ces billes d'essence d'Orient, puis d'une mince couche … ou à des métaux plaqués ou doublés de métaux précieux ou bien constituant de la bijouterie de fantaisie, relèvent du …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …
Explanatory notes
… 71.17 - Bijouterie de fantaisie. - En métaux communs, … Selon la Note 11 du présent Chapitre on entend ici par bijouterie de fantaisie , uniquement les articles de la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411
… Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz. …
Explanatory notes
… 84.11 - Turboréacteurs, turbopropulseurs et autres turbines à gaz (+). - Turboréacteurs : 8411.11 … gaz, qui sont des moteurs à combustion interne et n’exigent habituellement aucune source extérieure de chaleur comme …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. 8482.10 ‑ … et de rouleaux 8482.80 ‑ Autres, y compris les roulements combinés ‑ Parties : 8482.91 ‑ ‑ Billes, … boîtards ( n° 84.83 ). b) Des moyeux et roues libres de bicyclettes ( n° 87.14 ). …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente … matières, par exemple en bois, aluminium, carbone ou en une combinaison de ces matières. Un monopode est un support à un …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
… Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs …
Explanatory notes
… 84.10 ‑ Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs … artisanales de faible importance : scieries, moulins, etc. Bien que d'apparence semblable, les roues à aubes pour …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …