WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6811
… Ouvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires. …
Explanatory notes
… 68.11 - Ouvrages en amiante‑ciment, cellulose‑ciment ou similaires. 6811.40 - Contenant de … fibres de polymères synthétiques ou de verre, filaments métalliques, par exemple) et de ciment ou autres liants … les fibres enrobées jouent le rôle d'armature. On peut admettre, en outre, la présence d'asphalte, de brai, etc. …Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
Explanatory notes
… irréguliers ou de poudre, d'aspect cristallin, de couleur allant du gris au rouge foncé. Soumis à un premier lavage, … brun, suivant la couleur du vin dont il provient. Sous cette forme, il est encore compris dans cette position. Les lies de vin et le tartre brut (y compris …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, … fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. …
Explanatory notes
… fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets. 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les rutabagas ou … de pellets, c'est‑à‑dire présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple pression, soit …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
Explanatory notes
… non assemblé ou partiellement assemblé (commercialisé sous cette forme). Dans le cas des mouvements à affichage …Section VI > Chapitre 38 > Position 3821
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. …
Explanatory notes
… (y compris les virus et les organismes similaires) ou des cellules végétales, humaines ou animales. Cette position comprend des préparations très diverses, dans … se présentent, en général, sous forme de liquides (bouillons), de pâtes ou de poudres, quelquefois de comprimés …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
Explanatory notes
… hauteur excédant 60 cm (tombereaux) 8606.99 - - Autres Cette position couvre, d'une part, les différents types de … lorries, genre de chariots, pour le transport des rails, poutrelles, etc. 14) Les wagons munis de rails de guidage … des produits à forte radioactivité. Sont exclues de cette position les remorques rail‑route constituant …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
Explanatory notes
… pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique 8702.40 ‑ Uniquement à … pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les autocars, les trolleybus et les gyrobus. Les véhicules de cette position …Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou …
Explanatory notes
… 49.09 ‑ Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des … voeux ou des messages personnels pour toute circonstance. Elles peuvent être illustrées, accompagnées d'une enveloppe … des garnitures ou applications. Entrent notamment dans cette position : 1) Les cartes postales illustrées , …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes de frottement, à base d'amiante (asbeste), d'autres substances …
Explanatory notes
… de friction (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour … le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées de fils métalliques ou de coton enrobés d'amiante. Grâce à leur haut …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …