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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément …
Explanatory notes
… 27.10 ‑ Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; … contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément … couvre des produits qui ont subi d' autres traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du …Section I > Chapitre 5 > Position 0505
… Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes …
Explanatory notes
… 05.05 ‑ Peaux et autres parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes … sorte de peau provenant de la tige (plumes tirées) ‑ les tuyaux et les tiges. Les plumes et le duvet restent rangés …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde …
Explanatory notes
… 25.22 - C haux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde …Section XV > Chapitre 82
… outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs …
Explanatory notes
… outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles , en métaux communs … communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et … Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). …Legal note
… de l'adjonction de poudres abrasives. 2.‑ Les parties en métaux communs des articles du présent Chapitre sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et … Chapitre les têtes, peignes, contrepeignes, lames et couteaux des rasoirs ou tondeuses électriques (n° 85.10). …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.10
INN
… … déféritrine … dénotivir … edaglitazone … faldaprévir … febuxostat … fonadelpar … foropafant … fosravuconazole … …Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.20
… Pruneaux …
Classification opinions
… 1. Pruneaux partiellement réhydratés d'une teneur en eau n'excédant pas 35 % en poids et auxquels de l'acide sorbique a été ajouté pour stabiliser le produit ; les pruneaux sont dénoyautés, conditionnés dans des emballages …Section IV > Chapitre 22 > Position 2201
… Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d'autres …
Explanatory notes
… 22.01 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou … une quantité plus ou moins grande de principes fixes ou gazeux. Leur composition étant extrêmement variable, on les … eaux potables de principes fixes ou gazeux de la nature de ceux qu'on trouve dans les eaux minérales naturelles, de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations auxiliaires pour le soudage ou le brasage des métaux; pâtes …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … fénébrutinib … fézolinétant … fiacitabine … fidarestat … fiduxosine … filanésib … filgotinib … filibuvir … …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.1
… En métaux précieux, même revêtus, plaqués ou doublés de métaux précieux …