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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, … connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres …
Explanatory notes
… connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1.000 volts; connecteurs pour fibres … et aux interrupteurs pour les applications industrielles tels que les interrupteurs de fin de course, les … comportant un transistor et un micro-circuit logique (technologie hybride) pour une tension n’excédant pas 1.000 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement. …
Explanatory notes
… (DCI), pinazépam (DCI), prazépam (DCI), pyrovalérone (DCI), témazépam (DCI), tétrazépam (DCI) et triazolam (DCI); sels de ces produits … utilisés comme dissolvant de l’acide urique, et, comme tels, employés en médecine. C. Composés dont la structure …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6813
… (plaques, rouleaux, bandes, segments, disques, rondelles, plaquettes, par exemple), non montées, pour freins, pour embrayages ou pour tous organes … minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… minérales ou de cellulose, même combinés avec des textiles ou d'autres matières. 6813.20 - Contenant de … Ces garnitures sont armées parfois de fils de métaux, tels que le laiton, le zinc ou le plomb, ou encore formées … friction à base d'autres substances minérales (graphite ou terre siliceuse fossile, par exemple) ou en cellulose. Selon …Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… et d'autre part à les isoler les uns des autres et de la terre. Ne sont pas comprises ici les pièces isolantes pour … il y a une certaine corrélation entre leur taille et la tension du circuit (grands isolateurs pour haute tension et … non seulement pour les lignes extérieures (lignes de télécommunication, de distribution de courant force ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints …
Explanatory notes
… jeux ou assortiments de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints … métalloplastiques se composent : 1°) Soit d'une âme en amiante (ou même en feutre, carton ou toute autre matière …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9106
… Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à moteur synchrone (horloges de pointage, horodateurs, …
Explanatory notes
… 91.06 ‑ Appareils de contrôle du temps et compteurs de temps, à mouvement d'horlogerie ou à … les minutes ou les secondes. Toutefois, certains appareils, tels qu'enregistreurs de présence, contrôleurs de rondes, … en marche. 9) Les compteurs de durée des conversations téléphoniques , fonctionnant à la manière des compteurs de …Section V > Chapitre 25 > Position 2508
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas. …
Explanatory notes
… andalousite, cyanite, sillimanite, même calcinées; mullite; terres de chamotte ou de dinas (+). 2508.10 - Bentonite … dégraissage des draps. 2) Les terres à foulon , matières terreuses naturelles ayant un pouvoir d'absorption élevé, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204
… Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour …
Explanatory notes
… 62.04 ‑ Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes‑culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et … - - De fibres synthétiques 6204.19 - - D'autres matières textiles ‑ Ensembles : 6204.21 - - De laine ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6306
… Bâches et stores d’extérieur; tentes (y compris les tonnelles temporaires et articles similaires); voiles pour …