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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3203 > 3203.00
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les … visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale ou animale …
Classification opinions
… 1. Produit destiné à être utilisé pour la coloration de vins ou autres boissons, ayant un titre … g/l et une teneur anormale en oenocyanine lui conférant une coloration de quarante à cinquante fois plus intense que celle d'un vin rouge naturel aux rapports oenologiques normaux. Adoption : 1964 … 2. Echinénone. …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101 > 4101.20
… non refendus, d'un poids unitaire n'excédant pas 8 kg lorsqu'ils sont secs, 10 kg lorsqu'ils sont salés secs et 16 kg lorsqu'ils sont frais, salés verts ou autrement conservés …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3806
… Colophanes et acides résiniques, et leurs dérivés; essence de colophane et huiles de colophane; gommes fondues. …
Explanatory notes
… de poix de brasserie, etc. ou comme matière première pour l'obtention des dérivés ou des huiles de résine visés … de la distillation d'extraits de souches de conifères, longtemps laissées en terre afin de provoquer une oxydation … naturelle des acides résiniques qu'elles renfermaient. L'oxydation des colophanes et des acides résiniques peut …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du chlordane (ISO), du chlordécone (ISO), du DDT (ISO) (clofénotane (DCI), …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9608
… Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes …
Explanatory notes
… 96.08 ‑ Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes … à écrire de tous modèles, ainsi que les ébauches découpées selon un contour rappelant la forme des plumes, les agrafes, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8484
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité mécaniques. …
Explanatory notes
… de joints de composition différente présentés en pochettes, enveloppes ou emballages analogues; joints d'étanchéité … ces joints ne peuvent relever de la présente position que lorsque se trouvent réalisées les conditions indiquées au … dépit des pressions et sollicitations dont ils peuvent être l'objet, soit de la part des organes en mouvement, soit du …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), pour hommes ou …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, …
Explanatory notes
… 61.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour … du veston doivent être cousus ensemble dans le sens de la longueur. Aux fins de la présente disposition, le terme …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. …
Explanatory notes
… déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position … les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère d'horloges ou de pendules du n° 91.05 et dont la fonction la … comprend également les interrupteurs pour la fermeture et l'ouverture du circuit d'alimentation d'appareils …Section II > Chapitre 7 > Position 0709 > 0709.5 > 0709.55
… Matsutake (Tricholoma matsutake, Tricholoma magnivelare, Tricholoma anatolicum, Tricholoma dulciolens, Tricholoma …