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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107 > 7107.00
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées …
Section V > Chapitre 25 > Position 2507
… Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. …
Explanatory notes
… 25.07 - Kaolin et autres argiles kaoliniques, même calcinés. La présente position … première dans l'industrie de la porcelaine et de matière de charge dans la fabrication du papier. Les sables kaoliniques …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine. L’hydrazine, l’hydroxylamine et leurs sels inorganiques relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… de radiodiffusion ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, du type utilisé dans les véhicules …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes …
Explanatory notes
… 38.13 ‑ Compositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes … par exemple) conçus pour être incorporés tels quels, comme recharges, dans des appareils extincteurs ‑ que ces … et bombes extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients chargés de produits extincteurs (mélangés ou non) et qui …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en paraffine ou en cire; les …Section V > Chapitre 27 > Position 2716
… Energie électrique. (position facultative) …
Explanatory notes
… 27.16 ‑ Energie électrique. (position facultative ) Cette position …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.10
… Calculatrices électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure et machines de poche …
Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières …
Explanatory notes
… 62.12 ‑ Soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières … et leurs parties, même en bonneterie. 6212.10 ‑ Soutiens‑gorge et bustiers 6212.20 ‑ Gaines et gaines‑culottes … la bonneterie. Parmi eux, on peut citer : 1) Les soutiens‑gorge et bustiers. 2) Les gaines et gaines‑culottes. 3) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, …