Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.10
… Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés …
Classification opinions
… constituées par deux feuilles de papier crêpé imprégné d'asphalte, avec intercalation d'une feuille mince …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs parties, en fonte, fer ou acier; générateurs et distributeurs d'air chaud (y compris les distributeurs pouvant également …
Explanatory notes
… 73.22 ‑ Radiateurs pour le chauffage central, à chauffage non électrique, et leurs … central, c'est‑à‑dire les corps de chauffe constitués habituellement soit par l'assemblage d'éléments creux à … d'ambiance de l'air chaud et de l'air froid amenés à haute pression, et comprenant essentiellement, sous une …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… 7.775 mm de longueur, 2.555 mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du véhicule se … plateau arrière basculant montés sur un double cadre de châssis rigide en échelle. - Le plateau basculant est en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… Chauffe-eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; … électrothermiques pour usages domestiques; résistances chauffantes, autres que celles du n° 85.45. …
Explanatory notes
… 85.16 ‑ Chauffe‑eau et thermoplongeurs électriques; appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires; … à convection, à rayons infrarouges ou à induction à haute fréquence et appareils mixtes gaz‑électricité, par …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en …
Explanatory notes
… 85.45 ‑ Electrodes en charbon, balais en charbon, charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en … sont obtenus par filage à la presse ou par moulage (habituellement sous pression) et cuisson d'une composition …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de …
Explanatory notes
… 27.15 ‑ Mélanges bitumineux à base d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de … des routes. 2) Les émulsions ou suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de goudrons dans de … présente position, par exemple par le degré de finesse des charges qui, le cas échéant, y sont incorporées, par la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2005 > 2005.80
… Maïs doux (Zea mays var. saccharata) …
Classification opinions
… en eau inférieure à 10 %), puis mouture et traitement à chaud (à une température de 70 °C pendant 4 à 5 heures). Le … 2. Epis de maïs nain provenant du maïs doux ( Zea mays var. saccharata ) préparés ou conservés à l’eau salée et à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.2 > 8518.22
… Haut-parleurs multiples montés dans la même enceinte …
Classification opinions
… préamplificatrices, deux lampes amplificatrices et deux haut-parleurs, combinés dans un seul boîtier. Il accepte un … un son en dirigeant le signal électrique amplifié vers les haut-parleurs. Il peut modifier la tonalité de ce son en …Section XI > Chapitre 58 > Position 5809
… textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non …
Explanatory notes
… textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires, non … les filés métalliques du n° 56.05 prédominent en poids sur chacune des diverses matières textiles composant le tissu. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
… glaces visés à la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …