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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2925
Explanatory notes
… schématique des imides est : (R=NH), dans laquelle R est un radical acide bivalent. 1) Saccharine ou 1,1-dioxyde de … bivalent : =NH contenu dans leur molécule qui est lié au radical organique bivalent non acide : (R 2 C=NH). 1) …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002
Explanatory notes
… D) de la Note explicative du n° 90.01, mais montés (c'est‑à‑dire cerclés, sertis, encadrés, disposés sur supports, etc.), présentés isolément, … d'objets constituant eux‑mêmes des articles nettement individualisés, tels que des loupes à main ( n° 90.13 ), des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1704
Explanatory notes
… que soit le pourcentage en sucre, est présenté (c'est‑à‑dire préparé) sous forme de sucrerie, même aromatisée. 8) … pâtes à base de sucre dont la teneur en matières grasses additionnées est faible ou nulle, et qui sont propres à être … ). d) Les bonbons, gommes et produits similaires (pour diabétiques notamment) contenant des édulcorants …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.2 > 8708.22
Classification opinions
… éliminent le givre et la neige. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. Verre automobile à pellicule chauffante … La baguette, obtenue par moulage par injection, est d’une rigidité comprise entre 60 et 95 (dureté shore) et … cadre. Le produit ainsi encadré est destiné à être installé directement en tant que pare-brise sur le véhicule …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71
Classification opinions
… des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de musique. La partie inférieure du cadre (les … l'empêchant d'osciller. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2015 … 2. Siège pour bébés doté d'un cadre en … au moyen de piles et peut être réglée à six vitesses différentes. Elle comprend des jouets et un appareil …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Explanatory notes
… 2) Du système jouant le rôle de l'optique du microscope ordinaire et comportant un système de lentilles … fonctions de condensateur, d'objectif et de projecteur; on adjoint le plus souvent une lentille supplémentaire dite de …Section XI > Chapitre 51 > Position 5105
Explanatory notes
… peignés, ou bien les fibres subissent, sans passer par le stade préalable du cardage, un traitement préparatoire au … d'étirages qui assurent un mélange homogène des fibres de diverses longueurs. On obtient ainsi de nouveaux rubans … matières, comme les poils, qui ne peuvent facilement être disposées de la sorte, quittent souvent ce stade de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3811
… Préparations antidétonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, améliorants de viscosité, additifs anti-corrosifs et autres additifs préparés, pour …