Système harmonisé
Section XII > Chapitre 65 > Position 6502
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. …
Explanatory notes
… tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) ni garnies. Cette position couvre, pour autant …Section XI > Chapitre 62 > Position 6204 > 6204.6 > 6204.62
… De coton …
Classification opinions
… 1. Pantalon pour femme (« Shalwar ») en tissu de coton, de couleur verte. Ce pantalon est un composant d'un … » également composé d'une tunique et d'un châle, tous deux de couleurs verte et jaune, qui sont classés …Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le carton ou les textiles; films photographiques plans à …
Explanatory notes
… émulsion photographique sensibilisée . Ils peuvent être en toute matière, à l'exception du papier (« plaques » … seront utilisées dans les procédés d'impression, ne sont toutefois pas recouvertes d'une émulsion, mais sont … y compris en radiographie dentaire. Ils sont alors presque toujours sensibilisés sur les deux faces. 3) Pour la …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714 > 8714.10
… De motocycles (y compris les cyclomoteurs) …
Classification opinions
… 1. Radiateur en aluminium (359 mm x 181 mm) pour motocycle. Il est conçu pour refroidir le liquide de refroidissement provenant du moteur du motocycle, en transférant la chaleur excessive du liquide de … refroidissement dans l'air. Le liquide de refroidissement retourne ensuite vers le moteur. Application des RGI 1 et 6. …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.23
… D'un poids en charge maximal excédant 20 tonnes …
Classification opinions
… mm de largeur et 3.060 mm de hauteur et possède une masse totale en charge autorisée de 33,5 tonnes. La structure du véhicule se compose d'une cabine et … de la cabine; le fond du plateau ne s'élève ni en partie ni totalement vers l'arrière du véhicule; - La cabine occupe …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523 > 8523.5 > 8523.51
… Dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs …
Classification opinions
… 1. Dispositif de stockage rémanent des données, à base de semi-conducteurs … flash (« E2PROM FLASH ») et un contrôleur, présentés tous les deux sous forme de circuits intégrés, et d'éléments … sur une carte de circuits imprimés, laquelle est ensuite totalement encapsulée dans un boîtier mince ou fixée à une …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010 > 9010.10
… Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films cinématographiques ou du papier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
… Autres unités de machines automatiques de traitement de l'information …