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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3803
… Tall oil, même raffiné. …
Explanatory notes
… 38.03 ‑ Tall oil, même raffiné. Le tall oil, appelé aussi résine liquide , est … qui varient selon la nature du bois utilisé. Le tall oil raffiné peut être obtenu soit par distillation, sous … Le tall oil saponifié obtenu par neutralisation du tall oil raffiné au moyen de soude ou de potasse caustiques ( …Section XI > Chapitre 51 > Position 5104
… Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. …
Explanatory notes
… 51.04 ‑ Effilochés de laine ou de poils fins ou grossiers. La … les fils plus ou moins défibrés ou les fibres obtenus par effilochage de chiffons, de rognures de tissus ou de tricots, de déchets de …Section XV > Chapitre 74 > Position 7403
… Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. …
Explanatory notes
… 74.03 ‑ Cuivre affiné et alliages de cuivre sous forme brute. - Cuivre affiné : 7403.11 ‑ ‑ Cathodes et sections de cathodes … minimale en cuivre de 99,85 % en poids est obtenu par affinage électrolytique, par extraction électrolytique, par …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - … l'épanouissement et séchées ensuite au soleil. 3) Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.1
… Chauffe-eau non électriques, à chauffage instantané ou à accumulation …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7402 > 7402.00
… Cuivre non affiné; anodes en cuivre pour affinage électrolytique …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615 > 9615.1
… Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5202
… Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). …
Explanatory notes
… ‑ Déchets de coton (y compris les déchets de fils et les effilochés). 5202.10 ‑ Déchets de fils ‑ … filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. Ces déchets comprennent …Section IV > Chapitre 17 > Position 1703
… Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre. …
Explanatory notes
… 17.03 ‑ Mélasses résultant de l'extraction ou du raffinage du sucre (+). 1703.10 ‑ Mélasses de canne 1703.90 … contenant encore une quantité appréciable de sucre difficile à cristalliser. Elles peuvent également se … pas consommables en l'état, mais certaines formes raffinées de mélasses de canne ou de maïs le sont, notamment …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les potentiomètres). …