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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.50
… A moteur à piston, d'une cylindrée excédant 800 cm³ …
Classification opinions
… transformé et équipé de matériel de lutte contre l'incendie. Le matériel de lutte contre l'incendie, qui est monté sur un cadre en acier inoxydable … Pour permettre l'installation du matériel de lutte contre l'incendie, certaines parties du motocycle ont été retirées, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420
… Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. …
Explanatory notes
… 84.20 ‑ Calandres et laminoirs, autres que pour les métaux ou le verre, et cylindres pour ces machines. 8420.10 ‑ Calandres et …Section VII > Chapitre 40 > Position 4012
… Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en …
Explanatory notes
… 40.12 ‑ Pneumatiques rechapés ou usagés en caoutchouc; bandages, bandes de roulement pour pneumatiques et « flaps » en …Section VII > Chapitre 40 > Position 4008 > 4008.2 > 4008.21
… Plaques, feuilles et bandes …
Classification opinions
… automobiles, présentées sous forme de feuilles ou de bandes et composées, en poids, de 65 % de caoutchouc …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.33
… D'une cylindrée excédant 2.500 cm³ …
Classification opinions
… tout terrain, à moteur à allumage par compression, d'une cylindrée de 2.874 cm3, à deux portes, doté d'un hayon … d'emplacements pour des ceintures de sécurité, de cendriers et d'accoudoirs dans l'espace situé derrière les … par un moteur à piston à allumage par compression d'une cylindrée de 5.861 cm3. Application des RGI 1 et 6. Adoption …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Classification opinions
… de fichiers de format MP3, présenté avec un dispositif de commande à distance et des câbles de connexion, à installer … d'affichage à cristaux liquides et des touches de commande. Le microprocesseur est programmé pour utiliser des … dispositif d'affichage à cristaux liquides, des touches de commande, des connecteurs d'entrée pour signaux audio …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21
… D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm³ …
Classification opinions
… propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 124 cm3. Il n'est équipé ni de portebagages ni … propulsé par un moteur monocylindre à quatre temps d'une cylindrée de 386 cm3, la transmission étant assurée vers …Section I > Chapitre 2 > Position 0210
… Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou fumés; farines et poudres, comestibles, de viandes ou d'abats. …
Explanatory notes
… 02.10 ‑ Viandes et abats comestibles, salés ou en saumure, séchés ou … préparés selon les spécifications du libellé, à l'exclusion cependant du lard sans parties maigres ainsi que de la graisse de porc et de la graisse de volailles non fondues ni autrement extraites ( n° 02.09 ). Le lard …Section I > Chapitre 1 > Position 0105 > 0105.1 > 0105.12
… Dindes et dindons …