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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2939
… Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, …
Explanatory notes
… 29.39 - Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, … alcaloïdes, qui sont des bases organiques de constitution complexe, obtenues dans certains cas par voie de synthèse; … par des mélanges naturels d'alcaloïdes entre eux (par exemple, la vératrine ou les alcaloïdes totaux de l'opium). …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de …
Explanatory notes
… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les … autres que les azotures. 2842.10 ‑ Silicates doubles ou complexes y compris les aluminosilicates de constitution … cyanates, isocyanates et thiocyanates , sels métalliques de l'acide cyanique, non isolé (HO-C≡N) ou de l'acide …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
Explanatory notes
… S ous -C hapitre XI PROVITAMINES, VITAMINES ET HORMONES CONSIDERATIONS GENERALES Dans ce Sous-Chapitre, sont … un groupe de composés de constitution chimique relativement complexe et dont la présence dans l'organisme des animaux ou … sont des substances de constitution chimique généralement complexe provenant du monde extérieur et indispensables au …Section I > Chapitre 1 > Position 0101
Explanatory notes
… ou sauvages . Les mulets et mules sont le produit hybride de l'âne et de la jument. Le bardot est le produit issu du cheval et de l'ânesse. ° ° ° Note explicative de sous‑positions. N° 0101.21 Au sens du …Section I > Chapitre 1 > Position 0103
Explanatory notes
… de race pure - Autres : 0103.91 ‑ ‑ D'un poids inférieur à 50 kg 0103.92 ‑ ‑ D'un poids égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre … les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 0103.10 Au sens du …Section VI > Chapitre 33 > Position 3303
Explanatory notes
… position comprend les parfums, présentés sous forme de liquide, de crème ou de concrets (y compris le sticks ), et … Les parfums proprement dits , désignés aussi sous le nom d' extraits consistent généralement en huiles essentielles, en …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …
Explanatory notes
… bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de … ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en … la Note 13 de la Section XI. Il est à noter que les fils texturés visés dans ladite Note sont définis dans la Note …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de …