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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2307
Explanatory notes
… ou de cristaux, d'un blanc très pur, inodores, de saveur acidulée, inaltérables à l'air. Les lies de vin sont … pour le bétail; le tartre brut sert comme mordant en teinturerie. Sont exclus de la présente position la crème de …Section II > Chapitre 11 > Position 1109
Explanatory notes
… (amidon, etc.). Il se présente sous la forme soit d'un liquide plus ou moins visqueux ou d'une pâte, de couleur blanchâtre (gluten dit humide ), soit encore d'une poudre de couleur crème (gluten sec ). Il est constitué essentiellement par un mélange de diverses …Section V > Chapitre 27 > Position 2713
… Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. …
Explanatory notes
… 27.13 ‑ Coke de pétrole, bitume de pétrole et autres résidus des huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux. ‑ Coke de pétrole : 2713.11 ‑ ‑ …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, … plantes (gingembre, pétales de roses, par exemple), avec un poids à peu près égal de sucre. Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme …Section VII > Chapitre 40 > Position 4009
… Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même …
Explanatory notes
… 40.09 ‑ Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé non durci, même … raccords, par exemple). - Non renforcés à l'aide d'autres matières ni autrement associés à d'autres … caoutchouc vulcanisé est renforcée par une stratification constituée, par exemple, d'un ou de plusieurs plis textiles …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… garnitures, pour lampes et sources lumineuses électriques, tubes cathodiques ou similaires. …
Explanatory notes
… etc.). La plupart de ces articles sont fabriqués à l'aide de machines automatiques à grand rendement; ils peuvent être dépolis, colorés, opalins, métallisés, revêtus de substances fluorescentes, etc. Restent … fixation des filaments ou des électrodes, formation du vide, remplissage avec un ou plusieurs gaz rares, du …Section XV > Chapitre 81 > Position 8103
Explanatory notes
… utilisé dans la fabrication de grilles ou d'anodes pour les tubes électroniques, de redresseurs de courant, d'appareillages (coupelles, tubes, échangeurs de chaleur, etc.) pour les industries … des compositions absorbantes (getters) pour parfaire le vide dans les tubes électroniques. Parmi les alliages de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, …
Explanatory notes
… ou reproduits par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, … et hormones glycoprotéiques, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.11 - - Somatotropine, ses dérivés et … et ses sels 2937.19 - - Autres - Hormones stéroïdes, leurs dérivés et analogues structurels : 2937.21 …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6807
Explanatory notes
… (brai de goudron de houille, asphaltes et bitumes naturels, résidus du traitement des huiles de pétrole et similaires, mélanges bitumineux, etc.), le plus souvent additionnées de sable, de … en asphalte renforcés ou recouverts de métal sont à considérer comme ouvrages en asphalte ou comme ouvrages …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d'autres traitements des céréales ou des …