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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… 1. Fibres dites « céramiques » d'oxydes (constitués principalement par de l'alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique …Section XI > Chapitre 51
… Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin …
Explanatory notes
… Chapitre 51 Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin Note. 1.‑ Dans la … qui sont assimilés aux produits du présent Chapitre. Comme indiqué à la Note 4 du Chapitre 5, on considère comme crins …Legal note
… Note. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par : a) laine la fibre naturelle recouvrant les ovins; b) poils fins les poils d'alpaga, de lama, de vigogne, de chameau et … des poils et soies de brosserie (n° 05.02) et des crins (n° 05.11). …Classification opinions
… tontisse Adoption : 1964 … 3. Bandes d'une largeur égale ou inférieure à 30 cm et d'une épaisseur inférieure à 3 mm, présentées en longueur indéerminée, obtenues par simple découpage de pièces …Section IV
… PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …
Explanatory notes
… Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA …Legal note
… de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par simple …Section VI > Chapitre 28 > Position 2818
… Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde …
Explanatory notes
… 28.18 ‑ Corindon artificiel, chimiquement défini ou non; oxyde … ou la sillimanite) ou d'ustensiles de laboratoire et dans l'industrie électrique. B.‑ OXYDE D'ALUMINIUM, AUTRE QUE LE … de l'alun ammoniacal. C'est une poudre blanche, légère, insoluble dans l'eau; sa densité est de 3,7 environ. On …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… de hêtre, liège, etc.) partiellement décomposées et l'indigo naturel extrait de certaines légumineuses du genre Indigofera ( Indigofera tinctoria , en particulier), … : les carmins de cochenille, obtenus par extraction de cet insecte, généralement au moyen d'eau acidulée ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de … pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir ou les industries similaires, non dénommés ni compris ailleurs. … ou de dérivés organiques. 4) Produits de traitement infroissable et irrétrécissable . Ce sont des mélanges de …Section IV > Chapitre 24
… de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la …
Explanatory notes
… produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la … (stalk cutting) à maturité moyenne, soit par feuilles individuelles (priming) selon l'avancement de leur maturité. … ( re‑drying ). Le mode de conditionnement et le séchage influent sur la saveur et l'arôme des tabacs. Ceux‑ci …Legal note
… au n° 24.04. 3.‑ Au sens du n° 24.04, on entend par inhalation sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par … il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à être fumé dans une pipe à eau et qui est constitué …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES A) Ce … et répandent une odeur âcre et irritante. Ils sont tous insolubles dans l'eau, mais complètement solubles dans … solubles dans l'alcool. Les corps gras laissent une tache indélébile sur le papier. Les triglycérides possèdent …Legal note
… les corps gras transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie … les lies ou fèces d'huiles, le brai stéarique, le brai de suint et la poix de glycérol entrent dans le n° 15.22 . … de l’huile fixe dont la teneur en acide érucique est inférieure à 2 % en poids. …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, … accompagnés de devis, notes techniques ou autres textes indicatifs, imprimés ou non, concernant l'exécution des …Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …