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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées … sulfonés, nitrés ou nitrosés. - Acides carboxyliques à fonction alcool mais sans autre fonction … (ISO) 2918.19 - - Autres - Acides carboxyliques à fonction phénol mais sans autre fonction …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non … coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante 7004.90 - … couleur en cours de fabrication ou être revêtu d'une couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante. Le verre …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou … de la distillation de la houille, du lignite ou de la tourbe. Parmi ces produits, on peut distinguer : 1) Les … goudrons minéraux obtenus au cours de la gazéification des charbons dans les générateurs de gaz à l'eau notamment. La …Section II > Chapitre 6 > Position 0602 > 0602.20
… Arbres, arbustes, arbrisseaux et buissons, à fruits comestibles, greffés ou non …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre groupes de composés compris … ( n°s 28.11 , 28.14 et 28.25 ), phosphore ( n° 28.53 ), carbone ( n° 29.01 ), autres éléments non métalliques ( … à une température plus élevée un mélange d'oxyde et de carbone dans un courant d'azote ou de gaz ammoniac. Ne sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à … 2511.10 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine) 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803 > 2803.00
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs) …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3801
… semi-colloïdal; préparations à base de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres …