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Section XI > Chapitre 56 > Position 5607

… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …

Explanatory notes

… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+).               ‑ De … ou être imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. Tous ces produits sont …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6004

… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …

Explanatory notes

… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - … plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, … des n°s 59.03 et 59.07 et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 . e)     Les articles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480

… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …

Explanatory notes

… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de … pour les matières minérales               ‑ Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : 8480.71 ‑ ‑ Pour le … du béton, du plâtre ou autres matières minérales. III.  Du caoutchouc ou des matières plastiques. En général, la …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6002

… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …

Explanatory notes

… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - … plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, … des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06. f)     Les articles confectionnés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465

… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …

Explanatory notes

… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières … bois, de matériaux dérivés du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou des … couper ou à trancher les matières plastiques souples ou le caoutchouc non durci ( n°  84.77 ). Elle ne couvre pas non …

Section IV > Chapitre 19 > Position 1905

… de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour …

Explanatory notes

… de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour … de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même contenant du cacao.         Dans la présente position sont repris tous … sucre, miel, oeufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que …

Section I > Chapitre 4 > Position 0403

… édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …

Explanatory notes

… édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente … de fruits (y compris les pulpes et confitures) ou de cacao. En complément, le yoghourt peut être additionné de …

Section XII > Chapitre 64 > Position 6401

… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été …

Explanatory notes

… - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été … paragraphes C) et D) des Considérations générales) sont en caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9404

… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …

Explanatory notes

… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … 9404.10 ‑ Sommiers               ‑ Matelas : 9404.21 ‑ ‑ En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … crin, duvet, fibres synthétiques, etc.) ou de consister en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

… de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …

Explanatory notes

… de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. 9603.10 - … au sens du présent groupe, couvre également les brosses en caoutchouc ou en matières plastiques, moulées d’une seule … de coiffeurs ou brosses à cou. 4)    Les brosses en caoutchouc ou en matières plastiques moulées d’une seule …

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