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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les …
Explanatory notes
… à tuyaux et à clavier, accordéons, clarinettes, trompettes, cornemuses, par exemple), autres que les orchestrions et les … et généralement à pistons, à corps plus ou moins contournés se terminant par un pavillon. Ce sont en particulier les cornets à pistons, les trompettes (trompettes simples, …Section XII > Chapitre 65 > Position 6501 > 6501.00
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même …
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. …
Explanatory notes
… personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications. La présente position comprend : … illustrées, accompagnées d'une enveloppe et comporter des garnitures ou applications. Entrent notamment dans cette … Elles peuvent être présentées en feuilles, dépliants ou carnets. Les articles similaires ne portant pas l'indication …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs) spécialement conçus … denrées ou marchandises périssables. 3) Les conteneurs‑citernes et les conteneurs‑réservoirs, généralement de forme … les fonds ou les parois latérales sont souvent montés sur charnières. 5) Les cadres et conteneurs pour le transport …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces …
Explanatory notes
… betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces … 1214.10 ‑ Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne 1214.90 ‑ Autres Cette position comprend : 1) Les … sont destinés à l'alimentation humaine. 2) Le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le …Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de …
Explanatory notes
… 48.19 ‑ Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages en papier, carton, ouate de … sachets, pochettes (autres que celles pour disques) et cornets 4819.50 ‑ Autres emballages, y compris les pochettes … de magasin ou similaires A) Boîtes, sacs, pochettes, cornets et autres emballages. Ce groupe comprend les …Section VI > Chapitre 32 > Position 3208
… Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères …
Explanatory notes
… 32.08 - Peintures et vernis à base de polymères synthétiques ou de polymères … l'application. Lorsque le milieu est constitué par un vernis, la peinture est dite peinture-émail ; celle-ci, en … non collante et opaque, colorée, brillante ou mate. B.- VERNIS Sont à considérer comme vernis les préparations …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que …
Explanatory notes
… ‑ Tresses en pièces; articles de passementerie et articles ornementaux analogues, en pièces, sans broderie, autres que … produits très divers conçus pour concourir plus ou moins à l'ornementation ou à la décoration de vêtements (vêtements …Section XX > Chapitre 96 > Position 9601
… Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières …
Explanatory notes
… 96.01 ‑ Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières … ou autrement travaillés par meulage, perçage, fraisage, tournage, etc. Toutefois, les articles de l’espèce qui sont … dans toutes les Sections de la Nomenclature, la substance fournie par les défenses d’éléphant, d’hippopotame, de …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505 > 6505.00
… produits textiles, en pièces (mais non en bandes), même garnis; résilles et filets à cheveux en toutes matières, même garnis …