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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
Explanatory notes
… proprement dits du n° 85.46 , le présent groupe couvre l'ensemble des pièces pour machines, appareils ou installations électriques qui satisfont à la double condition : 1°) D'être entièrement en matières … les supports de fusibles, de résistances ou de bobines, les blocs intérieurs de douilles de lampes, les réglettes …Section XV > Chapitre 72 > Position 7218
… Aciers inoxydables en lingots ou autres formes primaires; demi-produits en aciers inoxydables. …
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre III ACIERS INOXYDABLES CONSIDERATIONS GENERALES Sont à classer comme aciers inoxydables les aciers réfractaires, les aciers résistants …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). 2505.10 - Sables …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.1 > 2937.19
INN
… tridécactide … triptoréline … varfollitropine alfa … soluté injectable de vasopressine … veldoréotide … vosoritide …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110 > 9110.1 > 9110.11
… Mouvements complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons) …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
Classification opinions
… les composants suivants : à plaque directionnelle à double polarisation d’une largeur de 0,3 m et d’une longueur … XVI) et 6. Adoption : 2019 … 2. Antenne à hyperfréquences à double polarisation et ultra-haute performance qui …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710 > 8710.00
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.50
… Roulements à rouleaux cylindriques, y compris les assemblages de cages et de rouleaux …
Classification opinions
… croisés pour mouvement de translation, constituées par un ensemble de rouleaux cylindriques en acier, généralement …Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.20
… Papiers et cartons supports pour papiers ou cartons photosensibles, sensibles à la chaleur ou électrosensibles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.30
… Meubles congélateurs-conservateurs du type coffre, d'une …