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Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.99

Classification opinions

… repose à la fois sur l’un et l’autre tissu. Adoption : 1989 … 2. Coupon de tissu brodé, de forme rectangulaire, … Voir également les Avis 6214.10 à 6214.90/1. Adoption : 1989 …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6702 > 6702.90

Classification opinions

… en velours. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 … 2. Petite couronne, d'environ 6 cm de diamètre, … circulaire. Voir également l'Avis 0604.90/1. Adoption : 1985 …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.90

Classification opinions

… (environ 50 %) et de la caséine (environ 43 %). Adoption : 1986 … 7. Gélules de ginseng , pesant chacune environ 650 … Voir également les Avis 1704.90/1 et 2205.10/2. Adoption : 1987 + 1994 … 8. Agent émulsifiant et stabilisant combiné … vue d'en améliorer l'aération et la stabilité. Adoption : 1987 + 1994 … 9. Stabilisant sous forme de poudre fine, …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Classification opinions

… destinés aux garnitures de frein et d'embrayage. Adoption : 1989 … 2. Particules de friction consistant en polymères … des garnitures de frein ou d'embrayage. Adoption : 1989 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… ces contenants ou de canalisations. Voir également les Avis 8419.89/2 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 2. Manchons … pour l'industrie alimentaire. Voir également les Avis 8419.89/1 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 3. Un appareil …

Section IV > Chapitre 22 > Position 2202 > 2202.9 > 2202.99

Classification opinions

… les rhumes, les indigestions, la diarrhée, etc. Adoption : 1998 … 3. Produit dénommé « Aloe Vera Drinking Gel - Pure » … les rhumes, la constipation et les indigestions. Adoption : 1998 … 4. Solution électrolytique aqueuse conditionnée pour … éliminés en cas de diarrhée ou de vomissements. Adoption : 1998 … 5. Boisson non alcoolisée (solution aqueuse destinée …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3 > 8703.32

Classification opinions

… panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… du Chapitre 90. Voir également l'Avis 9027.30/2. Adoption : 1998 … 2. Spectromètre d'absorption atomique , constitué par … 84) et 6.   Voir également l’Avis 9027.30/1 Adoption : 1998 …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.90

Classification opinions

… souple qui peut être mise sur des chaussures. Adoption : 1986 … 4. Coupon de tissu à chaîne et à trame, de forme … un pantalon, une jupe, une écharpe, par exemple. Adoption : 1989 … 5. Article consistant en un nontissé, découpé de …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Classification opinions

… panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 2. Véhicule à moteur du type camionnette (à structure … panneaux intérieurs décoratifs, par exemple). Adoption : 1998 … 3. Véhicule automobile à dix places , équipé d'un …