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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60
… Autres, uniquement à moteur électrique pour la propulsion …
Classification opinions
… 1. Véhicule automobile utilitaire multi-usage à 4 roues comprenant un siège à l'avant et une zone de chargement ouverte située à l'arrière. Il est propulsé par un moteur électrique qui permet d'atteindre la …Section VI > Chapitre 36 > Position 3602 > 3602.00
… Explosifs préparés, autres que les poudres propulsives …
Classification opinions
… 1. Explosif préparé , constitué de granulés denses et très purs (non-poreux) de couleur blanche et de haute qualité, contenant : nitrate … % et de la matière combustible : 0,2 % max. Ce produit est émulsionné dans des matières minérales huileuses inertes et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres …
Explanatory notes
… 84.80 ‑ Châssis de fonderie; plaques de fond pour moules; modèles pour moules; moules pour les métaux (autres … métaux ou les carbures métalliques : 8480.41 ‑ ‑ Pour le moulage par injection ou par compression 8480.49 ‑ ‑ Autres …Section II > Chapitre 11 > Position 1108
… Amidons et fécules; inuline. …
Explanatory notes
… 11.08 ‑ Amidons et fécules; inuline. ‑ Amidons et fécules : 1108.11 ‑ ‑ …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482 > 8482.10
… Roulements à billes …
Classification opinions
… Galet de marche pour métier à tisser, consistant en un roulement à billes avec déflecteurs, la bague intérieure du roulement étant constituée par un axe court muni, aux …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… pli extérieur en bois autre que de conifères, des espèces aulne (Alnus spp.), frêne (Fraxinus spp.), hêtre (Fagus spp.), bouleau (Betula spp.), cerisier (Prunus spp.), châtaignier (Castanea spp.), orme (Ulmus spp.), eucalyptus (Eucalyptus spp.), caryer (Carya …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8482
… Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. …
Explanatory notes
… 84.82 ‑ Roulements à billes, à galets, à rouleaux ou à aiguilles. … en général de deux bagues concentriques entre lesquelles roulent des pièces mobiles qu'un dispositif approprié, …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir, à … tickets et machines similaires, comportant un dispositif de calcul; caisses enregistreuses. …
Explanatory notes
… 84.70 - Machines à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de … la machine, comme données de base, au cours d'opérations ultérieures. Ces machines peuvent, comme les machines à …Section IX > Chapitre 44 > Position 4410 > 4410.1 > 4410.11
… Panneaux de particules …