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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901 > 1901.10
… Préparations pour l'alimentation des nourrissons et des enfants en bas âge, conditionnées pour la …
Classification opinions
… dans de l'eau, est commercialisé pour l'alimentation des nourrissons âgés de 6 mois ou plus et des enfants en bas … des enfants âgés de 1 à 3 ans, mais convient également aux nourrissons âgés de 6 mois ou plus. Application des RGI 1 et …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. …
Explanatory notes
… et matières similaires, bruts ou simplement préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de … et os de seiches, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme, leurs poudres et leurs déchets. Le … Les coquilles et carapaces cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des animaux, relèvent de la présente position; on …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
… Moustiquaires pour lits mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre …
Classification opinions
… ou tue les moustiques et autres insectes. RGI 1 et 6 (Note 1 de sous-positions du Chapitre 63) Adoption : 2012 …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.40
… Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… 28.11 ‑ Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides inorganiques … à l'air, surtout sous l'action de la lumière. Il sert notamment à préparer les bromures ou en synthèse organique. …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… et modèles similaires pour le divertissement, animés ou non; puzzles de tout genre …
Classification opinions
… constituées d'une plate-forme, d'une colonne de direction non réglable et de petites roues pleines. Application de la … des peignes, une cuiller, une spatule, une brosse, un entonnoir en matière plastique, du papier sulfurisé, du … Application de la RGI 1 (libellé du n° 95.03 et Note 1 t) de la Section XI). Adoption : 2001 … 8. Article en …Section VI > Chapitre 28 > Position 2803
… Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). …
Explanatory notes
… 28.03 ‑ Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone non dénommées ni comprises ailleurs). Le carbone est un …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes …
Explanatory notes
… d’éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes … électriques des types utilisés pour les arbres de Noël : 9405.31 ‑ ‑ Conçues pour être utilisées uniquement …Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30
… Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté, présentés en …
Classification opinions
… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière …Section II > Chapitre 8 > Position 0801
… Noix de coco, noix du Brésil et noix de cajou, fraîches ou sèches, même …