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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
Explanatory notes
… naturels. C'est une poudre blanche, très corrosive, avide d'eau, et transportée dans des emballages hermétiquement clos. Il sert à dessécher les gaz et dans les synthèses … de soufre, de l'acide sulfurique, de l'acide fluorosilicique, etc. L'acide phosphorique pur résulte de …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et …
Explanatory notes
… ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne …Legal note
… ) et les résidus des n°s 23.04 à 23.06 ; e) les acides gras, les cires préparées, les corps gras transformés … en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette préparés ou en préparations cosmétiques , les … 15.09 ne couvre pas les huiles obtenues à partir d'olives à l'aide de solvants (n° 15.10 ). 3.‑ Le n° 15 .18 ne …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …
Explanatory notes
… 38.23 ‑ Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. …
Explanatory notes
… ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides ou des gaz. ‑ Centrifugeuses, y …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées … et leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides; leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées … 2918.12 - - Acide tartrique 2918.13 - - Sels et esters de l’acide tartrique 2918.14 - - Acide citrique 2918.15 - - … esters 2918.17 - - Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) 2918.18 - - Chlorobenzilate (ISO) 2918.19 …Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
Explanatory notes
… Par polymères acryliques , on entend les polymères de l'acide acrylique ou de l'acide méthacrylique, de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. Le poly(méthacrylate de méthyle) …Section VI > Chapitre 28 > Position 2847
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée. …
Explanatory notes
… ou de sodium ou du peroxosulfate de potassium traité par un acide, ou par oxydation électrolytique de l'acide sulfurique suivie de distillation. C'est un liquide incolore, ayant l'apparence …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8714
Explanatory notes
… - De motocycles (y compris les cyclomoteurs) 8714.20 - De fauteuils roulants ou d'autres véhicules pour invalides … les cyclomoteurs), cycles équipés d'un moteur auxiliaire, side‑cars, cycles sans moteur, fauteuils roulants et autres … on peut citer : 1) Les carrosseries de triporteurs, de side‑cars, de voitures pour invalides, et leurs parties …Section XV > Chapitre 73 > Position 7314
… toiles continues ou sans fin), grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier; tôles et bandes déployées, en fer ou …