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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
… Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions oxygénées; polymères cycliques des aldéhydes; paraformaldéhyde. …
Explanatory notes
… Sous-Chapitre V COMPOSES A FONCTION ALDEHYDE 29.12 ‑ Aldéhydes, même contenant d'autres fonctions … des matières plastiques, etc.), comme antiseptique, désodorisant, réducteur, etc. 2) Ethanal (acétaldéhyde, …Section XI > Chapitre 54 > Position 5405
… Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; …
Explanatory notes
… 54.05 ‑ Monofilaments artificiels de 67 décitex ou plus et dont la plus grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou …
Explanatory notes
… 84.60 ‑ Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou … à ébarber à brosses métalliques ou à meules pour le dégrossissage des pièces moulées brutes ou des pièces …Section VI > Chapitre 38 > Position 3810
… Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations …
Explanatory notes
… 38.10 ‑ Préparations pour le décapage des métaux; flux à souder ou à braser et autres préparations …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou … de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et … de ces produits. Lorsque ces préparations contiennent deux ou plusieurs produits mentionnés ci‑dessus, elles sont classées dans la position du Chapitre …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris …
Explanatory notes
… 28.53 ‑ Phosphures, de constitution chimique définie ou non, à l’exclusion des ferrophosphores; autres composés inorganiques (y compris …Section XVI
… APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET …
Explanatory notes
… APPAREILS, MATERIEL ELECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TELEVISION, ET PARTIES ET …Legal note
… comprend pas : a) les courroies transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en … pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées des n°s 71.02 à 71.04, ainsi que les ouvrages entièrement en …Classification opinions
… 1. Dispositifs dits "commandes à billes" : Reconnaissables comme exclusivement ou …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808
… Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des formes ou emballages de vente au détail ou à l'état de préparations ou sous forme d'articles …
Explanatory notes
… 38.08 ‑ Insecticides, antirongeurs, fongicides, herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance pour plantes, désinfectants et produits similaires, présentés dans des …Section XVI > Chapitre 85
… et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et …
Explanatory notes
… et matériels électriques et leurs parties; appareils d'enregistrement ou de reproduction du son, appareils d'enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et …Legal note
… Notes. 1.‑ Sont exclus de ce Chapitre : a) les couvertures, coussins, … et appareils du n° 84.86; d) les aspirateurs des types utilisés en médecine, en chirurgie ou pour l'art dentaire ou vétérinaire (n° 90.18); e) les meubles …Classification opinions
… en ferrite « doux » reconnaissables comme constituant des parties d’une machine ou d’un appareil du Ch. 85. Voir …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909
… éthers-phénols, éthers-alcools-phénols, peroxydes d'alcools, peroxydes d’éthers, peroxydes d’acétals et d’hémi-acétals, peroxydes …