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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7326 > 7326.20
… Ouvrages en fils de fer ou d'acier …
Classification opinions
… présentés en longueur indéterminée, constitués par un fil d'acier galvanisé, de section circulaire, enroulé en spirales serrées puis recouvert d'une gaine en matières plastiques, destinés à être utilisés comme élément de suspension pour la confection des dossiers et des fonds de sièges, la literie, etc. Adoption : …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à l'avant (boucle) et …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour … n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour … n'excédant pas 36 cm, ou coupés à format; mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes, serviettes de table, draps de lit et …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7017
… Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même …
Explanatory notes
… 70.17 - Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie, même graduée ou jaugée. 7017.10 - En quartz ou en …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6804
… à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou …
Explanatory notes
… à moudre, à défibrer, à broyer, à aiguiser, à polir, à rectifier, à trancher ou à tronçonner, pierres à aiguiser ou à polir à la main, et leurs parties, en pierres naturelles, en abrasifs naturels ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… 84.54 - Convertisseurs, poches de coulée, lingotières et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - Lingotières et …Section XV > Chapitre 73 > Position 7324
… Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… 73.24 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. 7324.10 ‑ Eviers et lavabos en aciers inoxydables …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de …