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Système harmonisé
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … mais non enfilées, ni montées, ni serties; pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même … ces articles trouvent également, en raison de leur dureté notamment (c'est le cas, en particulier, du rubis, du … pierres de l'espèce travaillées, qui sont reconnaissables comme pièces de compteurs, instruments de mesure ou …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.1 > 7209.16
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7209 > 7209.2 > 7209.26
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7219 > 7219.3 > 7219.33
… D'une épaisseur excédant 1 mm mais inférieure à 3 mm …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… produits organiques synthétiques des types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique … - - Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405
… (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes … source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes‑réclames, enseignes … source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs. ‑ Lustres et …Section XVII > Chapitre 86
… compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications …
Explanatory notes
… compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, …Legal note
… de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ Relèvent notamment du n° 86.07 : a) les essieux, roues, … et plaques mobiles et les sémaphores, les appareils de commande pour passages à niveau, les appareils d'aiguillage …Section XI > Chapitre 54 > Position 5404
… grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par … synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm. …
Explanatory notes
… grande dimension de la coupe transversale n'excède pas 1 mm; lames et formes similaires (paille artificielle, par … synthétiques, dont la largeur apparente n'excède pas 5 mm . - Monofilaments : 5404.11 - - … la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm. Les monofilaments de la présente position peuvent avoir …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… GHz et est intégrée à une station de base pour les communications mobiles. Utilisée dans un système de communication mobile, l’antenne de station de base reçoit et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8303 > 8303.00
… et cassettes de sûreté et articles similaires, en métaux communs …