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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de … ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du béton, de … ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre (+). 8464.10 - Machines à scier …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium vitis-idaea) …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. minor) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …
Explanatory notes
… aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en … autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. ‑ Bêches-de-mer ( … même cuits avant ou pendant le fumage. Les principales variétés d’invertébrés aquatiques sont l'oursin, la …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de levage électromagnétiques. …
Explanatory notes
… similaires de fixation; accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins électromagnétiques; têtes de … Les électro‑aimants, dont la forme et les dimensions varient suivant l'emploi auquel on les destine, comprennent …Section II > Chapitre 8 > Position 0814
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien …
Explanatory notes
… l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6912 > 6912.00
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie …
Classification opinions
… également l'Avis 2101.11/1. Adoption : 2013 … 2. Boule de lavage , d'un diamètre d'environ 10 cm, constituée de deux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la … une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre. …
Explanatory notes
… 84.75 - Machines pour l'assemblage des lampes, tubes ou valves électriques ou électroniques ou des lampes pour la … de part et d'autre de rampes à jets d'air comprimé ou de vapeur convergents qui ont, à la fois, pour effet d'étirer …Section II > Chapitre 12 > Position 1212
… (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l'alimentation humaine, non …
Explanatory notes
… (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ) servant principalement à l'alimentation humaine, non … elles sont constituées d'un mélange d'algues de plusieurs variétés. Sont exclus de cette position : …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504 > 8504.3 > 8504.32
… D'une puissance excédant 1 kVA mais n'excédant pas 16 kVA …