Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0210 > 0210.9 > 0210.92
… De baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); de lamantins et dugongs (mammifères de l'ordre Sirenia); d'otaries et phoques, lions de mer et …
Section XII > Chapitre 65 > Position 6501
… Cloches non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure), plateaux (disques), manchons (cylindres) même fendus dans le sens de la hauteur, en …
Explanatory notes
… 65.01 - Cloches non dressées (mise en forme) ni tournurées (mises en tournure), … poils de vigogne et similaires et les poils de chameau ou dromadaire (pour les cloches dites de feutre de laine ). Ces … de celles dont les bords ont été étirés, mais non encore dressés, et chez lesquelles, donc, une différenciation …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.84
… Contenant de l'aldrine (ISO), du camphéchlore (ISO) (toxaphène), du … 1,1,1-trichloro-2,2-bis(p-chlorophényl)éthane), de la dieldrine (ISO, DCI), de l'endosulfan (ISO), de l'endrine (ISO) de l'heptachlore (ISO) ou du mirex (ISO) …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2206
… Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons …
Explanatory notes
… 22.06 ‑ Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, saké, par exemple); mélanges de boissons … de la fermentation d'une solution de miel dans l'eau. L'hydromel vineux, également classé ici, est de l'hydromel …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par …
Explanatory notes
… d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics … suspensions stables d'asphaltes, de bitumes, de brai ou de goudrons dans de l'eau des types utilisés notamment pour le … minéraux reconstitués ( n° 27.06 ). d) Le bitume naturel déshydraté et pulvérisé, en dispersion dans de l'eau et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de … Les produits compris dans cette position sont : A) Les goudrons de bois , les huiles de goudrons de bois …Section VI > Chapitre 28 > Position 2806 > 2806.10
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.11
… Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.12
… Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2937 > 2937.2 > 2937.21
… Cortisone, hydrocortisone, prednisone (déhydrocortisone) et prednisolone (déhydrohydrocortisone) …