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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de …
Explanatory notes
… à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, … des papiers de tentures ou pour la décoration des ouvrages de menuiserie ou d'ébénisterie. 5) Les bois … parties de meubles en bois. La présente position couvre en outre les lames et frises pour revêtements de sol …Section V > Chapitre 27 > Position 2706
… Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou …
Explanatory notes
… 27.06 ‑ Goudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons minéraux, même déshydratés ou …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN …Legal note
… éléments constitutifs distincts relevant en totalité ou en partie de la présente Section et reconnaissables comme … Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières revêtus d'impressions ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… Machines et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le … finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le …
Explanatory notes
… et appareils (autres que les machines du n° 84.50) pour le lavage, le nettoyage, l'essorage, le séchage, le … finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.73
… En bambou ou ayant au moins la couche supérieure en bambou …
Classification opinions
… 1. Panneau en bambou assemblé pour revêtement de sol (épaisseur totale de 15 mm, largeur de 92 mm, longueur de 1850 mm), constitué de trois couches collées, chacune de 5 mm d'épaisseur environ. Chaque …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le …
Explanatory notes
… 85.36 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le … comportent essentiellement un dispositif destiné à ouvrir ou fermer le ou les circuits dans lesquels ils sont … également compris ici les interrupteurs commandés par l'ouverture ou la fermeture des portes et les interrupteurs …Section X > Chapitre 48 > Position 4818
… Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des …
Explanatory notes
… 48.18 - Papiers des types utilisés pour papiers de toilette et pour papiers similaires, ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose, des …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6805
… Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, papier, carton ou autres matières, même découpés, cousus ou autrement assemblés. …
Explanatory notes
… 68.05 ‑ Abrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqués sur produits textiles, … collés ou autrement assemblés, notamment sous forme d'outils (cabrons pour l'industrie horlogère, frottoirs, etc.) …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre. …