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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487

Explanatory notes

84.87 ‑ Parties de machines ou d'appareils, non dénommées ni … de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. 8487.10 ‑ Hélices pour bateaux et leurs pales 8487.90 ‑ Autres La présente position couvre toutes les …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou … accessoirement de dispositifs amovibles de blindage ( n ° s 87.02 à 87.05 suivant le cas). Les pièces d'artillerie …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7304

Explanatory notes

… et tuyaux d'échappement de véhicules du Chapitre 87 ( n°s 87.08 ou 87.14 , par exemple), des tiges de selles et des pièces pour …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

Classification opinions

… appareils du Ch. 90. Voir également les Avis Sect. XVI/1, 8487.90/2 et Sect. XVII/1. Adoption : 1962 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4016 > 4016.9 > 4016.99

Classification opinions

… a) de la Section XVI. Voir également les Avis 7318.29/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2 > 8432.29

Classification opinions

… Application des RGI 1 et 6. Voir également l'Avis 8701.10/1. Adoption : 2016 …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212 > 1212.9 > 1212.99

Classification opinions

… forme de poudre, contenant principalement du glucomannane (87,5 %). Le restant (12,5 %) du produit est constitué d’eau …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7318 > 7318.2 > 7318.29

Classification opinions

… g) de la Section XVI. Voir également les Avis 4016.99/1 et 8487.90/5. Adoption : 1966 …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805

Explanatory notes

… ou sur une remorque relèvent respectivement des n°s 87.05 ou 87.16 (voir toutefois la Note explicative de cette dernière …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… la préparation du béton ou des mortiers ( n°s 84.74 ou  87.05 ). 2)   Les machines profileuses ou régleuses pour la … montées sur un châssis automobile relèvent du n° 87.05 ), ainsi que les machines automotrices pour l'épandage … à roues,  destinés à être actionnés par un tracteur du n° 87.01 , même s'ils sont présentés avec celui‑ci. 6)   Les …

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