Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4819
… cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. …
Explanatory notes
… cellulose ou nappes de fibres de cellulose; cartonnages de bureau, de magasin ou similaires. 4819.10 ‑ Boîtes et … compris les pochettes pour disques 4819.60 ‑ Cartonnages de bureau, de magasin ou similaires A) Boîtes, sacs, … ou conserver les documents ou les marchandises dans les bureaux, boutiques, dépôts, etc. Ces articles peuvent …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002 > 4002.3
… Caoutchouc isobutène-isoprène (butyle) (IIR); caoutchouc isobutène-isoprène halogéné (CIIR ou BIIR) …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même …
Explanatory notes
… bougies ou similaires; manchons à incandescence et étoffes tubulaires tricotées servant à leur fabrication, même … se présentent usuellement sous forme de bandes plates ou tubulaires relativement étroites ou bien de tresses rondes … Les mèches en fibres de verre ( n° 70.19 ). B) Etoffes tubulaires tricotées servant à la fabrication des manchons à …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et … les plantes des espèces suivantes : Amaryllis, anémones bulbeuses, bégonias tubéreux, cannas, chionodoxa, crocus, … racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum ( n° 12.12 ). …Section XI > Chapitre 58 > Position 5805
… Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à …
Explanatory notes
… ‑ Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à … à la main les tapisseries des Gobelins, des Flandres, d'Aubusson ou de Beauvais. Les imitations obtenues à la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7011
… Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans …
Explanatory notes
… 70.11 ‑ Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans … en forme pour enseignes lumineuses. C) Les enveloppes tubulaires, revêtues intérieurement d'une substance …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou …
Explanatory notes
… du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des types utilisés pour cycles ou … 8512.40 ‑ Essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties A l'exception des piles ( … ainsi que les essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques utilisés sur ces mêmes véhicules. Parmi …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4107
… et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, même refendus, autres que …
Explanatory notes
… et cuirs et peaux parcheminés, de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés, épilés, même refendus, autres que … Sont repris ici les cuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés, épilés, qui ont été parcheminés et … souple et inextensible. Les cuirs de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés sont utilisés plus particulièrement …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. …
Explanatory notes
… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49. Les quatre groupes de composés compris …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… moules pour les métaux (autres que les lingotières), les carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le …