Système harmonisé
Section VI > Chapitre 32 > Position 3206
… Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… 32.06 - Autres matières colorantes; préparations visées à la Note 3 du présent … à base de dioxyde de titane : 3206.11 - - Contenant en poids 80 % ou plus de dioxyde de titane, calculé sur matière … base de composés du chrome - Autres matières colorantes et autres préparations : 3206.41 - - Outremer et …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Explanatory notes
… non condensé : 2933.31 - - Pyridine et ses sels 2933.32 - - Pipéridine et ses sels 2933.33 - - Alfentanil (DCI), aniléridine (DCI), bézitramide (DCI), bromazépam (DCI), … fentanyl (DCI), méthylphénidate (DCI), pentazocine (DCI), péthidine (DCI), péthidine (DCI) intermédiaire A, …Section II > Chapitre 13 > Position 1302
Explanatory notes
… et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du fait qu'ils … exclus de la présente position les huiles essentielles, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction ( n° 33.01 ). Les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.31 ‑ Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … instruments et appareils optiques : 9031.41 - - Pour le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y … Instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle des fluides et autres appareils du n° 90.26 . h) Instruments …Section II > Chapitre 12 > Position 1205
… Graines de navette ou de colza, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.05 ‑ Graines de navette ou de colza, même concassées. 1205.10 - Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique 1205.90 - Autres Cette position comprend les … ou de colza à faible teneur en acide érucique, graines de canola, graines de colza européen double zéro, par exemple, …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
Explanatory notes
… Sont également exclus de la présente position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… Biodiesel et ses mélanges, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides gras à longueur de chaîne variable, insoluble dans l’eau, d’un point d’ébullition élevé, à …Section I > Chapitre 1 > Position 0106
Explanatory notes
… du sous-ordre Pinnipedia). 0106.13 - - Chameaux et autres camélidés ( Camelidae ) 0106.14 - - Lapins et lièvres 0106.19 - - Autres …Section XI > Chapitre 57
… Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles …