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Système harmonisé
Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, … garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, … aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au Chapitre 71. 4.‑ Au sens du n° 42.03, …Legal note
… (n°s 43.03 ou 43.04, selon le cas); c) les articles confectionnés en filet du n° 56.08; d) … garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés isolément (Section XV, … aux ouvrages leur caractère essentiel, ceux-ci sont à classer au Chapitre 71. 4.‑ Au sens du n° 42.03, …Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
… Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. …
Explanatory notes
… 95.05 - Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises. 9505.10 - Articles …Section XX > Chapitre 94 > Position 9401
… Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en lits, …
Explanatory notes
… 94.01 ‑ Sièges (à l'exclusion de ceux du n° 94.02), même transformables en … ‑ ‑ Autres La présente position couvre, sous réserve des exclusions ci‑après, l'ensemble des sièges (y compris ceux … de sièges (de divans, canapés, etc.). Ils restent toutefois classés ici lorsqu'ils se trouvent combinés avec d'autres …Section V > Chapitre 25 > Position 2505
… Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26. …
Explanatory notes
… 25.05 - Sables naturels de toute espèce, même colorés, à l'exclusion des sables métallifères du Chapitre 26 (+). … ainsi que les sables monazités (ou monazites ) qui sont classés comme minerais du thorium; tous ces produits …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution … trimercurique (Hg 3 (AsO 4 ) 2 ) est une poudre jaune clair, insoluble dans l'eau, utilisée notamment dans les …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711
… Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés …
Explanatory notes
… 87.11 - Motocycles (y compris les cyclomoteurs) et cycles équipés … au transport des personnes. Outre les motocycles du type classique, la présente position comprend les scooters, …Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres … pas aux conditions prévues ci‑dessus. Ces produits sont classés comme tissus, selon l'espèce. ° ° ° Note …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du …Section XV > Chapitre 74 > Position 7415
… Pointes, clous, punaises, crampons appointés et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en … crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à …
Explanatory notes
… 74.15 ‑ Pointes, clous, punaises, crampons appointes et articles similaires, en cuivre ou avec tige en fer ou en … crochets à pas de vis, rivets, goupilles, chevilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.1
… électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques …