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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.80
Classification opinions
… 1. Processeur cryptographique doté d'un algorithme de cryptage conforme à la norme nord-américaine de cryptographie (DES), relié en tant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Classification opinions
… constitué de trois éléments principaux : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et … d'entraînement de la bande. Une image radiographique des organes du patient apparaît sur l'écran fluorescent et est enregistrée sur une pellicule …Section IV > Chapitre 21 > Position 2102 > 2102.20
… Levures mortes; autres micro-organismes monocellulaires morts …
Classification opinions
… destinés à la consommation humaine , consistant en micro-organismes monocellulaires morts desséchés (Spirulina platensis) ainsi qu'en dioxyde de silicium, amidon et stéarate de magnésium servant de support. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2005 …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6907 > 6907.2 > 6907.23
… D'un coefficient d'absorption d'eau en poids supérieur à 10 % …
Classification opinions
… anticorrosion spécifiques, sur des profilés verticaux ou horizontaux métalliques solidarisés au gros œuvre sur lequel … au niveau de la sous-position dépend du coefficient d'absorption d'eau. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 … 2. Brique de placage mince en céramique à usage décoratif utilisée pour revêtir un mur déjà existant et non …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112 > 7112.9 > 7112.91
… D'or, même de plaqué ou doublé d'or, à l'exclusion des cendres d'orfèvre contenant d'autres métaux précieux …
Section IV
… AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN …
Explanatory notes
… AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINES A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN Note. 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme …Legal note
… 1.‑ Dans la présente Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, boulettes, etc. agglomérés soit par … simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9105
… Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre. …
Explanatory notes
… 91.05 ‑ Réveils, pendules, horloges et appareils d'horlogerie similaires, à mouvement autre que de montre . … électriques ou électroniques et ils ont généralement comme organe régulateur un pendule, un balancier‑spiral, un …Section VI > Chapitre 28
… Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d'éléments …
Explanatory notes
… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux … autres produits de la Section V; b) les composés organo‑inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la …Legal note
… et les sulfoxylates, stabilisés par des matières organiques (n° 28.31), les carbonates et peroxocarbonates de bases inorganiques (n° 28.36), les cyanures, oxycyanures et … autres produits de la Section V; b) les composés organo‑inorganiques, autres que ceux mentionnés dans la …Section III > Chapitre 15 > Position 1515 > 1515.60
… Graisses et huiles d’origine microbienne et leurs fractions …