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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 28 > Position 2816
… Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou …
Explanatory notes
… 28.16 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium; oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum. 2816.10 ‑ Hydroxyde et peroxyde de magnésium 2816.40 ‑ Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum A.- HYDROXYDE ET PEROXYDE DE MAGNESIUM 1) Hydroxyde de magnésium (Mg(OH) 2 ). C'est …Section II > Chapitre 8 > Position 0809
… Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. …
Explanatory notes
… 08.09 ‑ Abricots, cerises, pêches (y compris les brugnons et nectarines), prunes et prunelles, frais. 0809.10 … ) 0809.29 - - Autres 0809.30 ‑ Pêches, y compris les brugnons et nectarines 0809.40 ‑ Prunes et prunelles La … cerise anglaise, griotte, etc.), les pêches (y compris les brugnons et nectarines), les prunes de toutes espèces (prune …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9206
… à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). …
Explanatory notes
… à percussion (tambours, caisses, xylophones, cymbales, castagnettes, maracas, par exemple). Par instruments de … agite la hampe de l'instrument qui les supporte. 5) Les castagnettes , instruments formés de deux petites pièces de … de coquilles, qui s'attachent aux doigts ou à un manche ou poignée que l'on fait résonner en les entrechoquant. 6) Les …Section IV > Chapitre 20 > Position 2003
… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement …
Explanatory notes
… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. 2003.10 ‑ Champignons du genre Agaricus 2003.90 - Autres La présente …Section V > Chapitre 25 > Position 2519 > 2519.10
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite) …
Section I
… ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL …
Explanatory notes
… Section I ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU REGNE ANIMAL Notes. 1.‑ Toute référence dans la présente …Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, débris et rognures est définie dans la Note 6 du présent Chapitre. La … présente position comprend : 1) Les déchets, débris et rognures provenant de la fabrication ou du travail du …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors …
Explanatory notes
… 59.07 ‑ Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors … fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS IMPREGNES, ENDUITS OU RECOUVERTS Il s'agit ici de tissus imprégnés, enduits ou recouverts ( autres que ceux des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.13
… Appareils de diagnostic par visualisation à résonance magnétique …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7014
… Verrerie de signalisation et éléments d'optique en verre (autres que …