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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3907
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… primaires; polycarbonates, résines alkydes, polyesters allyliques et autres polyesters, sous formes primaires. … polyéthers : 3907.21 - - Méthylphosphonate de bis (polyoxyéthylène) 3907.29 - - Autres 3907.30 - Résines époxydes … Ils ne doivent pas être confondus avec les poly(acétals de vinyle) du n ° 39.05 dans lesquels les fonctions acétal sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
Explanatory notes
… gluconique, ses sels et ses esters 2918.17 - - Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique) 2918.18 - - … peroxyacides et leurs dérivés : 2918.21 - - Acide salicylique et ses sels 2918.22 - - Acide … en synthèse organique, en médecine, etc. 8) Acide 2,2-diphényl-2-hydroxyacétique (acide benzilique)* . A cide …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de …
Explanatory notes
… 22.08 ‑ Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de … obtenues soit par distillation, soit par mélange d’alcool éthylique ou de spiritueux distillés, avec un ou plusieurs … Chapitre. D'autre part, la position comprend l' alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de …Section XV > Chapitre 81 > Position 8112
… Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, …
Explanatory notes
… 81.12 ‑ Béryllium, chrome, hafnium (celtium), rhénium, thallium, … brute; déchets et débris; poudres 8112.99 - - Autres A.‑ BERYLLIUM La métallurgie du béryllium utilise à peu près …Section XI > Chapitre 59 > Position 5902
… pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne …
Explanatory notes
… pneumatiques obtenues à partir de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne viscose. 5902.10 ‑ De nylon ou d'autres polyamides 5902.20 ‑ De polyesters 5902.90 … chaîne est toujours constituée de fils à haute ténacité de nylon ou d'autres polyamides, de polyesters ou de rayonne …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432
… Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour …
Explanatory notes
… ‑ Machines, appareils et engins agricoles, horticoles ou sylvicoles pour la préparation ou le travail du sol ou pour … et engins pour l’agriculture, l’horticulture ou la sylviculture qui, au lieu et place des outils à main, … un tracteur. Certaines machines agricoles, horticoles ou sylvicoles (charrues, herses, etc.) sont destinées à être …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations …
Explanatory notes
… de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et préparations … international, contiennent de l'acide acétique, de l'alcool méthylique, de l'acétone, un peu de furfural et de l'alcool allylique. Cette position couvre également les poix …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443
… et appareils servant à l'impression au moyen de planches, cylindres et autres organes imprimants du n° 84.42; autres …