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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus … impuretés, destiné à être utilisé dans l'alimentation des animaux. Adoption : 1969 …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, destinés à l’absorption de la nicotine dans le …
Explanatory notes
… ‑ Produits contenant du tabac, du tabac reconstitué, de la nicotine ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés … que directement par le nez, sans combustion telle que définie dans la Note 3 du présent Chapitre. Parmi ces … tabac ou du tabac reconstitué, sous différentes formes (en lanières ou granules par exemple), destinés à être utilisés …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à … des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … (bois, écorces, racines, graines, fleurs, lichens, etc.) ou animales, par épuisement au moyen de l'eau ou de solutions …Section I > Chapitre 4
… d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On … Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, …Legal note
… Le beurre n'est pas additionné d'émulsifiants mais peut contenir du chlorure de sodium, des colorants alimentaires, des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… Composés inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… (HgSO 4 .2HgO) (sufalte mercurique basique). 6) Nitrates de mercure . a) Nitrate mercureux (HgNO 3 .H 2 … en chapellerie et dans la dorure. C'est aussi un agent de nitration et un catalyseur en synthèse organique; on …Section III > Chapitre 15
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et produits de … graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale …
Explanatory notes
… Chapitre 15 Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de …Legal note
… transformés en produits pharmaceutiques, en peintures, en vernis, en savons, en produits de parfumerie ou de toilette …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux …
Explanatory notes
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux … (y compris le chamois combiné), et les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés ( …Section XV > Chapitre 75 > Position 7501
… Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits intermédiaires de la métallurgie du nickel. …
Explanatory notes
… 75.01 ‑ Mattes de nickel, « sinters » d'oxydes de nickel et autres produits … les dimensions peuvent atteindre jusqu'à 50 mm. 2) Du ferronickel impur qui, en raison de sa forte teneur en … Chapitre 72 . 3) Des speiss de nickel , c'est‑à‑dire les arséniures complexes, présentés généralement en masses. Ces …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …
Explanatory notes
… 05.11 ‑ Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …