Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.25
… Autres, dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …
Classification opinions
… par un anneau denté également en métal destiné à servir de support à la partie mobile de cette machine, de cet appareil …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.21
… De pin (Pinus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.93
… De hêtre (Fagus spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.9 > 4403.95
… bouleau (Betula spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …
Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… 48.13 ‑ Papier à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En … longueur égale à celle d'une cigarette. 3) En rouleaux découpés à la largeur nécessaire pour être utilisés sur les …Section IV > Chapitre 24 > Position 2402
… Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés …
Explanatory notes
… 24.02 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés), cigarillos et cigarettes, en tabac ou en succédanés … de tabac. 2402.10 ‑ Cigares (y compris ceux à bouts coupés) et cigarillos, contenant du tabac 2402.20 ‑ … les cigares inachevés dépourvus d'enveloppe et ceux à bouts coupés, les cigarillos et les cigarettes, en tabac ou en …Section II > Chapitre 12 > Position 1210
… ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. …
Explanatory notes
… ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline. 1210.10 ‑ Cônes de houblon, non broyés ni moulus … Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline Les cônes de houblon sont les chatons ou fleurs … coniques et écailleuses de la plante de houblon ( Humulus lupulus ). Ils sont utilisés principalement en brasserie, …Section XI > Chapitre 53 > Position 5305 > 5305.00
… ni comprises ailleurs, bruts ou travaillés mais non filés; étoupes et déchets de ces fibres (y compris les déchets de …
Classification opinions
… étant insuffisante pour lier définitivement les fibres même superficielles entre elles. Adoption : 1964 …Section IX > Chapitre 44 > Position 4403 > 4403.2 > 4403.23
… d’épicéa (Picea spp.), dont la plus petite dimension de la coupe transversale est égale ou supérieure à 15 cm …