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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 68 > Position 6810
… Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés. …
Explanatory notes
… 68.10 - Ouvrages en ciment, en béton ou en pierre artificielle, même armés (+). … (c'est le cas notamment de certains tuyaux) en ciment, en béton ou en pierre artificielle, autres que les articles des … colorés dans la masse ou pourvus d'une armature métallique (béton armé, béton précontraint) ou autre ou garnis …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les … de l'acide sulfurique, par exemple). C) Les grenades et bombes extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients chargés de … que l'on jette sur le foyer d'incendie et qui se brisent en libérant leur contenu, ou d'ampoules en verre dont il suffit …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427
… Chariots-gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un …
Explanatory notes
… 84.27 ‑ Chariots gerbeurs; autres chariots de manutention munis d'un … comprennent notamment les engins suivants : A.‑ CHARIOTS‑ GERBEURS 1) Les chariots‑gerbeurs automobiles , dont les … la nature des marchandises à déplacer (fourches, potences, bennes, pinces, etc.). 2) Les autres chariots‑gerbeurs , …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide … addition d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note … suivant divers degrés de finesse ou sous la forme de petits cubes, de pains, de plaques, de bâtons ou en morceaux …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8532 > 8532.10
… conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et capables d'absorber une puissance réactive égale ou supérieure à …
Section X > Chapitre 48 > Position 4813
… à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. …
Explanatory notes
… à cigarettes, même découpé à format ou en cahiers ou en tubes. 4813.10 ‑ En cahiers ou en tubes 4813.20 ‑ En rouleaux d'une largeur n'excédant pas … à la confection d'une cigarette roulée à la main. 2) En tubes de longueur égale à celle d'une cigarette. 3) En …Section VII > Chapitre 39 > Position 3917
… Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, …
Explanatory notes
… 39.17 ‑ Tubes et tuyaux et leurs accessoires (joints, coudes, … ou en matières plastiques cellulosiques - Tubes et tuyaux rigides : 3917.21 - - En polymères de …Section XV > Chapitre 75 > Position 7507
… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, …
Explanatory notes
… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, … coudes, manchons, par exemple), en nickel. ‑ Tubes et tuyaux : 7507.11 ‑ ‑ En nickel non allié 7507.12 ‑ …Section V > Chapitre 27 > Position 2707 > 2707.10
… Benzol (benzène) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.2 > 2912.21
… Benzaldéhyde (aldéhyde benzoïque) …