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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et …Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301
… Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres … morceaux utilisables en pelleteries), autres que les peaux brutes des n°s 41.01, 41.02 ou 41.03. …
Explanatory notes
… 43.01 ‑ Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes et autres … pelleterie La présente position englobe les cuirs et peaux bruts non épilés de tous les animaux, à l' exception des … ces termes, quand ils sont utilisés en relation avec les fourrures, dénotent différentes qualités de fourrures, …Section XV > Chapitre 83 > Position 8301
… Cadenas, serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en … communs; fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure, en métaux communs; clefs pour ces articles, en …
Explanatory notes
… 83.01 ‑ Cadenas , serrures et verrous (à clef, à secret ou électriques), en … Les clefs pour ces mêmes articles, achevées ou non, même brutes de fonte ou de matriçage. Sont également considérées …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …
Explanatory notes
… (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), albuminates et autres dérivés des albumines. …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
… Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, …
Explanatory notes
… 90.18 ‑ Instruments et appareils pour la médecine, la chirurgie, … ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ Seringues, avec ou sans …Section XX > Chapitre 96 > Position 9612
… Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en …
Explanatory notes
… 96.12 ‑ Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6909
… auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou …
Explanatory notes
… auges, bacs et récipients similaires pour l'économie rurale, en céramique; cruchons et récipients similaires de transport ou … robinets à acides, serpentins, colonnes de distillation, de ruissellement, etc., anneaux de Raschig pour colonne de …Section I > Chapitre 3 > Position 0308
… Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant …
Explanatory notes
… 03.08 ‑ Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, … salés ou en saumure; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, fumés, même cuits avant ou pendant … couvre : 1) Les invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de …
Explanatory notes
… 90.30 ‑ Oscilloscopes, analyseurs de spectre et autres instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle de …Section II > Chapitre 8 > Position 0805 > 0805.50
… Citrons (Citrus limon, Citrus limonum) et limes (Citrus aurantifolia, Citrus latifolia) …