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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9503
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues …
Explanatory notes
… 95.03 Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues … triporteurs et articles similaires, à l'exclusion des bicyclettes pour enfants qui relèvent du n° 87.12 . 2) Les …Section IX > Chapitre 44 > Position 4415
… Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours …
Explanatory notes
… 44.15 - Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours … le transport du beurre ou des fruits. 4) Les emballages cylindriques ou en forme de tonneau, qui ne constituent pas …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… Tricycles, trottinettes, autos à pédales et jouets à roues …
Classification opinions
… d'une marque de confiseries, fixé à un récipient cylindrique contenant un sachet de confiseries en chocolat, …Section X
… MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …
Explanatory notes
… MATIERES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON A RECYCLER (DECHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS …Section VI > Chapitre 29 > Position 2934 > 2934.9 > 2934.99
INN
… … artéfénomel … artémisone … arzoxifène … asénapine … aspacytarabine … asvasiran … atabécestat … ataluren … … … édotécarine … édotréotide … édoxaban … éfavirenz … élacytarabine … elbasvir … éléclazine … élenbécestat … … … fruquintinib … fulacimstat … funapide … furéthidine … gacyclidine … gandotinib … ganstigmine … gantofiban … …Classification opinions
… 4-(3-chlorophényl)-1,3,2λ5-dioxaphos-phinan-2-one ), ester cyclique d'un alcool dihydrique avec l'acide phosphonique, dont la structure comporte un cycle pyrimidine condensé (purine). Application des RGI 1 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1
… Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2906 > 2906.1 > 2906.12
… Cyclohexanol, méthylcyclohexanols et diméthylcyclohexanols …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2902 > 2902.1
… Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.8
… Dérivés halogénés des hydrocarbures cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2914 > 2914.2
… Cétones cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques ne contenant pas d'autres fonctions …