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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. …
Explanatory notes
… (dans l'enseignement ou les expositions, par exemple), non susceptibles d'autres emplois. La présente position se … emplois que la démonstration dans les établissements scolaires, les salles de conférences, les halls … le jeu d'un organe important, de même que les panneaux et schémas d'instruction, en relief, même avec un dispositif …Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, … et un aspect de surface meilleur que celui obtenu par sciage, ce qui rend inutile tout rabotage ultérieur. Elle … a) Les bois équarris par un travail grossier à la scie, par exemple, ( n ° 44.03 ). b) Les bois en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5510
… Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non …
Explanatory notes
… 55.10 ‑ Fils de fibres artificielles discontinues (autres que les fils à coudre), non … ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres artificielles discontinues : 5510.11 ‑ ‑ Simples 5510.12 ‑ ‑ Retors ou …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées …Section VI > Chapitre 28 > Position 2846
… organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. …
Explanatory notes
… organiques, des métaux des terres rares, de l'yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux. 2846.10 ‑ Composés … les composés inorganiques ou organiques de l'yttrium, du scandium ou des métaux des terres rares du n° 28.05 … partir de mélanges d'éléments mais de mélanges de composés susceptibles d'être considérés comme ayant été élaborés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8429
… bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et …
Explanatory notes
… bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et … montée dans l'empattement des roues. C) Les décapeuses ou scrapers qui, sous l'action d'une lame horizontale coupante …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5
… spp.), sprats ou esprots (Sprattus sprattus), maquereaux (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), … maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514
… Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces …
Explanatory notes
… 55.14 ‑ Tissus de fibres synthétiques discontinues, contenant moins de 85 % en poids de ces … . ‑ Ecrus ou blanchis : 5514.11 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure toile 5514.12 ‑ ‑ En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.4 > 0304.41
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et …